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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVIA
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LA VEILLEE PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VEILLEE PAYSANNE
SOBEVIA, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3151332
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
LA VEILLEE PAYSANNE de SOBEVIA

Présentation de la marque LA VEILLEE PAYSANNE

Déposée le 27 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VEILLEE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBEVIA domicilié(e) Z.A. La Croix du Breuil,87250 BESSINES SUR GARTEMPE - 87250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 937 613 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBEVIA domicilié(e) La Croix du Breuil,87250 BESSINES SUR GARTEMPE - 87250 - France.

La marque LA VEILLEE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VEILLEE PAYSANNE est expirée depuis le 27 février 2012.

SOBEVIA a également déposé les autres marques suivantes : Le P'tit Marchois Veau de lait sous la mere , LES MIJOTES LIMOUSINS , L'ETOILE PASTORALE


SOBEVIA, S.A.S. - Z.A. La Croix du Breuil,87250 BESSINES SUR GARTEMPE - 87250 - France - SIREN 424937613


SOBEVIA - La Croix du Breuil,87250 BESSINES SUR GARTEMPE - 87250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Viandes et légumes conservés. Plats cuisinés à base de viandes et légumes. Animaux vivants ; produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.